Urbanisme / Environnement

  • PLU : Modification simplifiée n°2

    , par webmaster

    Engagement de la procédure de modification simplifiée n°2 de Plaine-Haute
    Par arrêté n°010-2023 en date du 3 février 2023, le Président de Saint-Brieuc Armor Agglomération a engagé la procédure de modification simplifiée n°2 du PLU de Plaine-Haute .
    La modification consiste à instaurer un linéaire de (...)

  • PLU : Modification simplifiée n°1

    , par webmaster

    Par arrêté 079-2021 en date du 9 décembre 2021, Saint Brieuc Armor Agglomération a engagé la procédure de modification simplifiée n°1 du PLU de Plaine-Haute.
    La modification simplifiée porte sur des ajustements du règlement écrit et notamment en zone UB, visant à faciliter l’instruction des demandes (...)

  • Entretenir les rivières pour prévenir les risques d’inondations

    , par webmaster

    Il est nécessaire d’entretenir les cours d’eau afin de limiter les risques de crues et d’inondations.
    ENTRETENIR LES RIVIERES, COMMENT FAIRE ?!
    Un embâcle, c’est quoi ? C’est une accumulation de matériaux apportés par la rivière (arbre mort, rondins, feuillages...). Ce phénomène augmente les risques (...)

  • Formalités

    , par webmaster

    Concernant les travaux ou la construction d’un logement :
    Le certificat d’urbanisme
    Le certificat d’urbanisme est un acte administratif qui indique l’état des règles d’urbanisme applicables pour un terrain donné. Il délivre une information sur la constructibilité et sur les droits et obligations (...)

  • PLU

    , par webmaster

    La commune est couverte par un Plan Local d’Urbanisme approuvé le 27 février 2020.
    Les principaux éléments du Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.)
    La loi SRU (Loi relative à la Solidarité et au Renouvellement Urbains) a remplacé les anciens Plans d’Occupation des Sols (POS) par les Plans Locaux d’Urbanisme (...)